La revanche des villes PDF

Les villes nouvelles parisiennes doivent être créées en dehors de villes existantes et se trouver de 15 à 50 kilomètres de Paris. SDAURP prévoit la création de huit villes nouvelles, la revanche des villes PDF préciser d’implantation précise.


On a longtemps pensé que l’ère des villes était close : victimes de la postmodernité et de la fin de l’industrialisation, rendues caduques par l’avènement de la communication en réseaux, supplantées par la souplesse des flux. Notre époque est au contraire celle de la revanche des villes : non seulement les villes persistent, mais elles renforcent leur identité et leur emprise. Plus que jamais s’impose une nouvelle civilisation urbaine : il y avait 800 millions d’urbains en 1950, 5 milliards sont prévus en 2030. La ville est bien l’un des acteurs majeurs de la mondialisation le développement de l’emploi, l’équilibre social résidentiel, la sécurité des habitants, la gestion des mobilités, la sauvegarde de l’environnement s’affirment comme dés objectifs communs à toutes les grandes villes contemporaines, du Nord comme du Sud. Comment dès lors parvenir à un gouvernement de la ville qui puisse assumer ces défis tout en faisant droit à une exigence démocratique renouvelée ?

Les villes nouvelles se veulent différentes des banlieues dortoirs et surtout des grands ensembles du début des années 1960. Au contraire, l’objectif cette fois est d’en faire des lieux relativement autonomes, avec une capacité d’accueil qui assure l’équilibre entre habitat et emploi. Chaque EPA peut utiliser les outils d’aménagement urbains récemment créés. EPA de geler toute évolution de l’urbanisation dans les zones où la ville nouvelle doit s’étendre dans le futur, tout en limitant la spéculation foncière. Au niveau local, des structures de coopération intercommunale spécifiques sont créées par la loi Boscher du 10 juillet 1970.

1974, le retournement de conjoncture lié à la crise économique touche de plein fouet le domaine de l’immobilier et conduit au ralentissement de la construction des villes nouvelles. Les EPA tentent de lancer sur le marché des milliers de mètres carrés de bureaux, de commerces et de logements privés au moment même où les acheteurs se font plus rares. En parallèle, dans un contexte de décentralisation politique, la politique autoritaire de l’État est modérée. Syndicats d’agglomération nouvelle, ne sera adopté par aucune structure. Le choix entre ces différentes structures s’effectue à la majorité qualifiée des conseils municipaux concernés c’est-à-dire par les deux tiers des communes représentants plus de la moitié de la population ou la moitié des communes représentants plus des deux tiers de la population.

Ce décompte ne s’effectue qu’entre les communes dont les conseils municipaux se sont prononcés en faveur de l’une des différentes structures proposées. Les SAN et CAN se voient attribuer des compétences aux niveaux intercommunales et aides au bon fonctionnement et déroulement des agglomérations nouvelles. Celles-ci s’exercent sur l’ensemble des territoires des communes concernées. Selon l’article L 5333-1 du CGCT, elles disposent de  compétences de programmation et d’investissement dans l’urbanisme, dans la diversification des réseaux, de logements du développement économique . Tout d’abord, le maintien du statut de SAN est rendu possible après l’adoption du décret qui fixe la date d’achèvement des opérations d’aménagement et de construction des villes nouvelles.

Les SAN maintenues ne pourront plus bénéficier du régime financier particulier des villes nouvelles, mais en revanche le retrait d’une commune membre d’un SAN reste plus strict que pour une communauté d’agglomération. La deuxième possibilité est la transformation en communauté d’agglomération. Les SAN doivent alors respecter les conditions et les compétences obligatoires des communautés d’agglomération fixés à l’article L. Ces conditions n’étant pas toujours aisées à respecter pour les SAN, le législateur a mis en place un régime dérogatoire introduit par la loi du 10 décembre 2010, assouplissant les conditions requises par l’article l’article L. Les élus membres des SAN peuvent alors adopter plus facilement les mesures nécessaires au respect des conditions et compétences des communautés d’agglomération. Avant la publication du décret d’achèvement, les modalités d’admission d’une nouvelle commune sont facilitées et le transfert de compétences entre les communes et le SAN voit son régime assoupli.